Nuisances sonores
Comportement au domicile :
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être exécutés que :
- Les jours ouvrables de 8h30 à 12h30 et de 14h30 à 19h30
- Les samedis de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00
- Les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00
Les propriétaires et possesseurs d’animaux, en particulier les chiens, sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l’usage de dispositifs dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.
Espaces publics
Sur la voie publique et dans les lieux publics ou accessibles au public, sont interdits les bruits gênants par leur intensité, et notamment ceux susceptibles de provenir :
- Des publicités par cris ou par chants
- De l’emploi d’appareils et de dispositifs de diffusion sonore par haut parleur, tels que postes récepteurs de radio, magnétophones et électrophone, à moins que ces appareils ne soient utilisés exclusivement avec des écouteurs
- Des réparations ou réglages de moteurs, à l’exception des réparations de courte durée permettant la remise en service d’un véhicule immobilisé par une avarie fortuite en cours de circulation
- De l’utilisation des pétards ou autres pièces d’artifice
Des dérogations individuelles ou collectives peuvent être accordées par le Maire ou le Préfet, lors de circonstances particulières telles que manifestations commerciales, fêtes ou pour l’exercice de certaines professions.
