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• Conseil Municipal des jeunes

Chaque mois a lieu un Conseil Municipal, cette réunion publique, ouverte à tous a pour coutume d’avoir lieu le mercredi à 18h.

Conseil Municipal :  mercredi 18 décembre à 18h00O 
Ordre du jour:

    1. Adoption du compte rendu du 13 novembre 2019 ;
    2. Autorisation du Conseil Municipal au Maire de signer avec l’association CLEAA l’avenant 2 à la convention de mandatement relative au SSIEG « accueil collectif de mineurs » pour l’exercice 2020;
    3. Adoption des statuts de la Communauté de communes du secteur de Saint Loubès ;
    4. Suppression d’un poste de Rédacteur principal de 2nde classe à temps complet (catégorie)
    5. Décision modificative numéro 4 au budget principal ;
    6. Pôle éducatif, régularisation administrative de l’avenant 3 pour le lot SMS ;
    7. Décisions du Maire ;
    8. Questions diverses.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  1. Autorisation de signer avec l’association REBECA l’avenant numéro 5 à la convention d’objectifs pour l’exercice 2020 ;
  2. Autorisation de procéder au versement anticipé de la subvention 2020 à l’association REBECA avant le vote du budget primitif 2020 ;
  3. Budget principal, décision modificative numéro 3 ;
  4. Autorisation du Conseil Municipal au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020 ;
  5. Autorisation du Conseil municipal à Monsieur Le Maire de déposer une demande de fonds de concours auprès de la Communauté de communes du Secteur de Saint Loubès dans le cadre de l’équipement informatique du groupe scolaire ;
  6. Décision de procéder à la clôture du budget du transport scolaire ;
  7. ALSH, régularisation administrative de l’avenant LOT 13 LAFITTE ENVIRONNEMENT .
  8. Pôle éducatif, régularisation administrative de l’avenant 3 pour le lot SMS ;
  9. Autorisation du Conseil municipal à Monsieur Le Maire de procéder au remboursement de fournitures pédagogiques acquises par une enseignante de l’école maternelle au profit du groupe scolaire ;
  10. Association Galipette, décision relative au départ de la Directrice de la structure multi accueil ;
  11. Vote de la subvention 2019 au profit de l’association VTT FRC ;
  12. SIAEPA de la région de Bonnetan, adoption du rapport 2018 et adhésions de nouvelles communes ;
  13. Commission des élections, désignation des commissaires ;
  14. Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet (catégorie C) et d’un poste d’adjoint technique 30/35ème (catégorie C) au 1er décembre 2019 ;
  15. Autorisation du Conseil municipal à Monsieur Le Maire d’avoir recours au contrat d’apprentissage pour l’ensemble des filières de la collectivité ;
  16. Suppression de la régie « fêtes et cérémonies » à compter du 1er décembre 2019 ;
  17. Décisions du Maire ;
  18. Questions diverses.
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Jeudi
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