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Chaque mois a lieu un Conseil Municipal, cette réunion publique, ouverte à tous a pour coutume d’avoir lieu le mardi à 18h.

Conseil Municipal :  Mardi 15 décembre 2020 à 18 h 30 à la Maison Pour Tous

La séance se tiendra en présence du public, en nombre limité, pour respecter l’application des mesures barrières.


Ordre du jour : 

  1. Adoption du compte rendu du 17 novembre 2020 ;
  2. Fixation des tarifs du restaurant scolaire pour l’année 2021 ;
  3. Fixation du loyer 2021 pour le Multi-accueil RAM Galipette ;
  4. Fixation du loyer 2021 pour le logement de la Trappe ;
  5. Fixation du loyer 2021 pour le logement du Bourg de Cailleau ;
  6. Fixation du loyer 2021 pour le commerce du bourg de Cailleau ;
  7. Autorisation du Conseil Municipal au Maire de signer avec l’association GALIPETTE la convention de mandatement relative au SSIEG « modes d’accueils collectifs et individuels, petite enfance et accompagnement à la parentalité » pour l’exercice 2021 ;
  1. Autorisation du Conseil Municipal au Maire de signer avec l’association CLEAA l’avenant 2 à la convention de mandatement relative au SSIEG « accueil collectif de mineurs » pour l’exercice 2021 ;
  2. Autorisation de signer avec l’association REBECA l’avenant numéro 1 à la convention d’objectifs pour l’exercice 2021 ;
  3. Autorisation de procéder au versement anticipé de la subvention 2021 à l’association REBECA avant le vote du budget primitif 2021 ;
  4. Vote de la décision modificative numéro 2 au budget principal de la commune ;
  5. Autorisation du Conseil Municipal au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 ;
  6. Vote de la subvention au profit de l’association des Hauts de Bayssac pour l’année 2020 ;
  7. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal, avis et choix des élus ;
  8. Décisions du Maire ;
  9. Questions diverses.
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